Dernière mise à jour : 02/07/2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site internet de Maison Moseka.

Toute commande passée sur notre boutique implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.

1. Identité du vendeur

Maison Moseka est une micro-entreprise proposant des vêtements et accessoires de mode.

Pour toute demande, vous pouvez nous contacter via notre page Contact ou à l'adresse e-mail indiquée sur le site.

2. Produits

Chaque produit est présenté avec le plus grand soin à travers des photographies, vidéos et descriptions.

De légères différences de couleur peuvent apparaître selon les réglages de votre écran.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Maison Moseka se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué sera celui affiché au moment de la validation de la commande.

Les frais de livraison sont précisés avant la confirmation de la commande.

4. Commande

Toute commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

Un e-mail de confirmation est envoyé automatiquement au client après l'enregistrement de la commande.

Maison Moseka se réserve le droit d'annuler une commande en cas de fraude présumée, d'informations incomplètes ou de tout autre motif légitime.

5. Paiement

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via Shopify Payments et PayPal.

Aucune donnée bancaire n'est conservée par Maison Moseka.

6. Livraison

Maison Moseka livre en France ainsi qu'à l'international.

Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et peuvent varier selon la destination ou le transporteur.

En cas de retard indépendant de notre volonté, Maison Moseka ne pourra être tenue responsable.

7. Droit de rétractation et retours

Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d'un délai de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi.

Les modalités complètes de retour et de remboursement sont détaillées dans notre Politique de retour.

8. Responsabilité

Maison Moseka met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations présentes sur son site.

Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas d'interruption temporaire du site, d'événement indépendant de sa volonté ou de mauvaise utilisation des produits.

9. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Maison Moseka (photographies, vidéos, textes, logo, identité visuelle, créations, designs et éléments graphiques) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

10. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

11. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute procédure judiciaire.

12. Authenticité des créations

Chaque pièce Maison Moseka est une création originale imaginée et développée par la marque.

Les modèles, designs, coupes, visuels, photographies, vidéos, textes, ainsi que l'ensemble de l'identité visuelle de Maison Moseka sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, imitation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Maison Moseka est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites conformément à la législation en vigueur.